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Marques déposées par monsieur Loisel Alain
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holiday a la Carte, A la Carte Group
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

holiday a la Carte, A la Carte Group
M. Loisel Alain

Numéro de dépôt :
3897713
Date de dépôt :
16/02/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
16/02/2022
holiday a la Carte, A la Carte Group de Loisel Alain

Présentation de la marque holiday a la Carte, A la Carte Group

Déposée le 16 février 2012 par monsieur Loisel Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « holiday a la Carte, A la Carte Group » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est monsieur Loisel Alain domicilié(e) 24 Chemin de Chalin - 69130 - ECULLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Loisel Alain domicilié(e) 24 Chemin de Chalin - 69130 - ECULLY - France.

La marque holiday a la Carte, A la Carte Group a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque holiday a la Carte, A la Carte Group est expirée depuis le 16 février 2022.

Loisel Alain a également déposé les autres marques suivantes : HàC


M. Loisel Alain - 24 Chemin de Chalin - 69130 - ECULLY - France


M. Loisel Alain - 24 Chemin de Chalin - 69130 - ECULLY - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Tour operateur, agence de voyage ;

Activités sportive a savoir : ski, golf, voile.